INSTITUT TELECOM, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3873132
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
Présentation de la marque METAMORPHOSE NUMERIQUE
Déposée le 10 novembre 2011 par INSTITUT TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « METAMORPHOSE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est INSTITUT TELECOM, Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 46 rue Barrault - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.
La marque METAMORPHOSE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT TELECOM, Etablissement public national à caractère administratif - 46 rue Barrault - 75013 - Paris - France
NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; livres, brochures, revues, journaux, magazines, prospectus, publications, périodiques ; imprimés, papier, carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton, cartons, sacs, sachets, affiches, photographies, images ; albums, blocs, cahiers, registres (livres), carnets, dossiers, faire-part, répertoires, classeurs ; coupe-papier ; corbeilles à courrier ; instruments d'écriture, stylos, stylos-billes, stylomines, stylos-feutres, crayons ; encre (papeterie) ; gommes ; sous-main ; feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; cartes postales ; papier à lettres ;
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, services de téléconférences, fourniture d'accès à des bases de données ;
Education, formation et services d'enseignement et de formation initiale et continue, divertissement ; enseignement par correspondance ; formation postscolaire ; organisation de manifestations culturelles, sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, concerts, conférences, festivals, forums, symposiums et séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres, d'annales, d'imprimés, de revues, de périodiques et de journaux ; prêts de livres ; organisation et conduite de compétitions sportives ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres, revues, journaux et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'ingénieur se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques, technologiques, informatiques et des télécommunications. Recherches et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; recherches à buts médicaux ; études de projets techniques dans le domaine de la communication et de la téléphonie ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; développement des relations entre l'enseignement supérieur et le monde industriel et économique, par la conduite d'actions de conseils et d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques dans le domaine des télécommunications mobiles, aérospatiales et satellitaires ; recherches techniques dans le domaine des télécommunications haut débit et des systèmes optiques ; recherches techniques dans le domaine des systèmes de télécommunication multimédias y compris Internet ; recherches techniques dans le domaine informatique et de télécommunication ; programmation pour ordinateur. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, en matière de télécommunication, expertises techniques et scientifiques en matière d'ordinateurs dans le domaine des télécommunications ; élaboration de rapports techniques et scientifiques.
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